En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet boutique.domaine-epineau.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur :
Propriétaire : M. Charrier / Mme Douelot
Téléphone : 03 86 22 57 15
Adresse e-mail : contact@domaine-epineau.com
Adresse postale : 5 allée des Sources – Paillot, 58150 Saint Martin sur Nohain
Siret : 435 190 517 00019
TVA intracommunautaire : FR 63 435 190 517
Hébergeur :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec Canada
H7P 0G1
Webmaster :
Sencyb – www.sencyb.com
Rue Marcel Labaume 5,
F-58150 Pouilly-sur-Loire.
Téléphone: 07 68 28 89 66
Fax: 08 97 10 81 92
E-mail: contact@sencyb.com
Droits d’auteur – Copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations photographiques. La reproduction, copie ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques et logos mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. La charte graphique, les photographies, les textes sont propriété du Domaine de l'Epineau ou de leurs auteurs.